Mentions Légales :
Le site www.cartedevoeux.com est édité par la société MAISON JUNE SAS au capital de 60 980 €
Siège social : 1229 Route d’Eguilles, 13122 VENTABREN
+33 (0)9 78 45 20 48
info@cartedevoeux.com
Immatriculation au RCS de Salon de Provence, numéro 347 923 989
Numéro de TVA : FR84 347 923 989
Code APE : 1812Z
Conditions Générales de Vente :
Les Conditions Générales de Ventes énumérées ci-dessous (« CGV ») s'appliquent à l'ensemble de ces Services.
Toutes questions relatives aux CGV peuvent être adressées à info@cartedevoeux.com
Les CGV sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis.
Tout accès et/ou utilisation du site implique le respect de l'ensemble des dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et de vente et leur acceptation. Elles constituent donc un contrat entre la société et l’Utilisateur / le Client.
Définitions :
Utilisateur : L'Utilisateur s’entend comme toute personne utilisant le site ou l'un des services proposés sur celui-ci.
Acheteur: L’Acheteur s’entend comme toute personne physique non commerçante âgée au moins de 18 ans et ayant commandé au moins une fois sur le Site.
Identifiant : s’entend comme l’adresse e-mail nécessaire à l'identification d'un Utilisateur sur le Site pour accéder à son compte.
Mot de passe : s’entend comme la succession de caractères dont l'Utilisateur doit garder le secret et lui permettant, avec son Identifiant, d’accéder à son compte.
Site/ Vendeur : s’entend comme le gestionnaire du site www.cartedevoeux.com
Article 1 : Application des Conditions Générales de Vente
Toute commande et toute vente conclue sur le site cartedevoeux.com sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente auxquelles les Acheteurs déclarent y adhérer sans restriction ni réserve. Le Vendeur n'est lié par aucune déclaration ou indication non contenue dans son site de commerce électronique, ni par aucune stipulation non expressément acceptée par lui. En cas de conflit entre d'une part, les présentes conditions générales de vente et, d'autre part, les conditions particulières et/ou les conditions générales d'achat des Acheteurs, les présentes conditions générales de vente primeront et l'Acheteur s'oblige à les respecter.
Article 2 : Conditions d'accès et utilisation du Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’Utilisateur est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site restent à la charge de l’Utilisateur
L’Utilisateur ne pourra accéder à son compte qu’après identification à l’aide de son Identifiant (adresse e-mail) et de son Mot de passe.
L’Utilisateur est tenu de garder secret ses Identifiant et Mot de passe et ne doit pas les communiquer à un tiers.
Le site Cartedevoeux.com mettra en œuvre tous les moyens afin d’assurer un accès au Site 24h/24, 7 jours/7, mais ne peut être tenue responsable de toute problème, dysfonctionnement du Site qui empêcherait tout accès au Site et/ou aux différents services proposés.
Article 3 : Prise de Commande
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée à tous les acheteurs quelle que soit leur résidence et pour des livraisons en France Métropolitaine, en Europe et en Suisse.
Pour les pays ne figurant pas dans cette liste, le client devra obtenir l'accord préalable de la SAS MAISON JUNE - « cartedevoeux.com » en contactant le service client au 09 78 45 20 48 ou par mail à info@cartedevoeux.com.
L'Acheteur peut passer commande directement par le présent site de commerce. Toutefois, la commande n'est considérée comme acceptée qu'à partir du moment où le règlement a été effectué par carte bancaire sur le site de paiement sécurisé , ou à partir du moment où le paiement par chèque/ virement a été accepté par l'établissement émetteur.
Les données enregistrées sur le site de la banque de la société ou la bonne fin d'encaissement des chèques ou mandats constituent la preuve des paiements.
A réception de la confirmation de la commande à l’adresse email de l’Utilisateur, la commande est réputée ferme et définitive.
Article 4 : Description des produits et services
Le Site commercialise des produits de carterie, en particulier, des cartes de vœux, des e-cards et des cartes de vœux Chocolat.
Toutes les cartes papier sont accompagnées d’une enveloppe blanche 120 g/m² offerte.
Les cartes sont soit personnalisables par l’Acheteur via notre studio de personnalisation soit non personnalisables.
Le site propose 2 services en option payante :
Option EAS’Y : Un graphiste à votre service pour réaliser la création
L’Acheteur délègue l’intégralité de la personnalisation de cartes à nos experts graphistes. Nos graphistes envoient une maquette à valider sous 48 heures ouvrées.
Option ZEN’Y : Un contrôle par nos experts pour finaliser la création
Notre équipe dédiée examinera minutieusement chaque détail de la carte de l’Acheteur, de l’orthographe à la mise en page pour un rendu à la hauteur de nos normes de qualité.
Les échantillons offerts :
Nous proposons à l’Acheteur de commander jusqu’à deux échantillons gratuits (hors cartes chocolat)
Le service de prise de RDV en ligne avec nos conseillers : Le site offre la possibilité de prendre rendez-vous en ligne avec l’un de nos conseillers clients. Ce service est gratuit sans obligation d’achat.
Article 5 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros hors taxes et sont réglés dans cette devise. Les prix indiqués en face de chaque article s'entendent hors les frais de livraison qui apparaissent dans le récapitulatif de commande.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison sélectionné par l’Utilisateur.
Le taux de TVA applicable est basé sur le taux de TVA standard en vigueur dans le pays que vous renseignez dans votre « Adresse de livraison ».
En cas de commande vers un pays HORS France métropolitaine, l'Acheteur est l'importateur du ou des produits concernés et des frais de livraison spécifiques seront appliqués.
Le prix sera calculé hors les éventuels droits de douane ou taxes de toute nature applicable qui sont à la charge de l'Acheteur ; lequel assume en conséquence toute responsabilité en termes de déclaration et de paiement de ces droits et taxes.
La site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés en toute circonstance sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement définitif des commandes.
Article 6 : Transports et Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que l'Acheteur a indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens de traitement et de livraison constatés.
Une fois la commande validée et payée, elle sera imprimée dans un délai moyen de 2 à 3 jours ouvrés. A ce délai, s’ajoute les délais de livraison qui peuvent varier en fonction du transporteur choisi (Colissimo entre 1 à 2 jours ouvrés sur le territoire national et 3 à 4 jours ouvrés pour l’international ou Chronopost en 24H ouvrées )
La Société ne saurait être tenue comme responsable en cas de non respect d’un quelconque délai de livraison, ou en cas de dégradation ou perte subie et constatée à la réception de la commande
Par ailleurs, en cas d’expédition en dehors de l’Union Européenne, le tarif de livraison affiché n'inclut pas les éventuels droits de douane ou autres droits et taxes locales qui devront être acquittés par l’Utilisateur, et qui devra en outre assumer toute responsabilité en termes de déclaration et autres formalités douanières.
Article 7 : Paiement
Les règlements s'effectuent par paiement par les moyens de paiements suivants : Carte Bleue, Carte Visa, Carte Eurocard / Mastercard, Amex, Paypal, virement bancaire, Chèque (ordre Maison June, Mandat Administratif (à réception d’un Bon de commande adressé au service client )
Le paiement de toute commande s’effectue en ligne sur le site sécurisé de Shopify Payment via le protocole SSL.
Le montant de la commande est immédiatement débité sur la carte bancaire de l’Utilisateur, à réception de l'autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par l’Utilisateur.
Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'ordre ou l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. Il ne peut être fait opposition au paiement qu'en cas de perte, de vol ou d'utilisation frauduleuse de la carte ou des données liées à son utilisation, de procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire du bénéficiaire.
Article 8 : Échange / retour des produits
En cas de mauvaise qualité d’impression manifeste des produits reçus, l'Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la livraison de sa commande pour retourner et demander l'échange d'un produit ou plusieurs produits.
Passé ce délai, la commande sera considérée comme définitivement acceptée par le Client.
Le retour doit se faire en joignant un email mentionnant le numéro de commande et l’objet de la réclamation auprès du service client. Ce droit ne peut être exercé que si tous les exemplaires dudit produit sont retournés dans leur emballage d'origine, les frais de retour restant à la charge de l'Acheteur. En cas de commande de plusieurs produits, l'Acheteur peut n'exercer ce droit que pour un ou plusieurs produits. Les retours doivent être effectués à l'adresse suivante :
Maison June SAS - 1229 route d'Éguilles - Quartier St-Rémy - 13122 Ventabren - FRANCE.
Article 9 : Droit de rétractation
Selon l'Article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. L'attention du client consommateur est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n'est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande.
Cela étant énoncé, et en cas de non-respect de certains critères de qualité, l’Utilisateur dispose d’un droit de réclamation afin de demander le remplacement des produits de carterie personnalisés.
L'utilisateur s’efforcera de retourner les produits concernés en même temps qu’il exerce son droit de rétractation. A défaut, l’Utilisateur devra retourner les produits concernés sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Ce droit ne peut être exercé que si tous les exemplaires des produits concernés sont retournés dans leur emballage d’origine, et accompagnés d’une copie de la facture, les frais de retour étant à la charge de l’Utilisateur.
Article 10 : Qualité d’impression et des produits
Les produits vendus sur le site sont fabriqués selon des critères de qualité par des imprimeries dont le professionnalisme est reconnu et conformes à la législation française en vigueur. Toutefois, il est expressément stipulé que la restitution sur les produits des couleurs qui apparaissent sur le site n'est pas contractuelle. Les produits imprimés ne peuvent en effet restituer à l'identique les couleurs qui apparaissent sur l'ordinateur à partir duquel l'Acheteur enregistre sa commande. Or les couleurs peuvent présenter une apparence différente selon la configuration de chaque poste, la qualité de l'image de chaque moniteur et du périphérique d'impression. En conséquence, la responsabilité de la société ne saurait être engagée du fait d'une nuance marginale entre les couleurs visualisées et les couleurs du produit tel que livré.
De même, il est expressément stipulé que l'apparence de la texture des papiers qui apparaissent sur le site n'est pas contractuelle. En effet, il est matériellement impossible pour les Acheteurs d'apprécier concrètement la texture des papiers qu'ils choisissent pour les produits commandés, cette texture ne pouvant être choisie qu'en fonction de l'apparence qu'elle donne sur l'ordinateur à partir duquel l'Acheteur enregistre sa commande. Or l'apparence de la texture peut être différente selon la configuration de chaque poste, la qualité de l'image de chaque moniteur et du périphérique d'impression. En conséquence, la responsabilité de la société ne saurait être engagée du fait d'une nuance marginale entre l'apparence de la texture visualisée et la texture du produit tel que livré.
Article 11 : Propriété intellectuelle
Les modèles, dessins, logos, photos, objets et images proposés sur le Site pour concevoir les produits sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction même partielle est interdite.
L'Acheteur reconnaît que l'utilisation qu'il peut faire des produits commandés est limitée à un usage conforme à leur destination. Toute autre utilisation des modèles, dessins, logos, photos, objets et images, telles que reproduction, commercialisation, diffusion et édition, sans que cette liste puisse être considérée comme limitative, est constitutive d'une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.
Article 12 : Responsabilité
L'Acheteur est seul responsable du contenu des produits qu'il crée sur le site. Il déclare en conséquence qu'il dispose de tous les droits et autorisations nécessaires pour insérer dans les produits qu'il commande des objets, images, photos, logos, dessins et garantit le Vendeur que ces droits et autorisations sont en vigueur conformément à la législation applicable et que la commande et l'utilisation des produits ne sont et ne seront pas constitutifs d'une quelconque violation des obligations des droits d'un tiers.
L'Acheteur déclare également que les produits qu'il réalise ne sont pas susceptibles de constituer des faux ou de porter atteinte à des tiers et, d'une manière générale, que l'achat et l'utilisation des produits ne contreviendront à aucun droit, règle ou législation en vigueur.
En conséquence, l'Acheteur garantit le Vendeur de toute action et toute réclamation à raison de ces droits et s'engage à l'indemniser de toutes les conséquences résultant de toute action intentée par des tiers qui s'estimeraient lésés par l'impression, de la diffusion et, d'une manière générale de l'utilisation des produits commandés.
En aucun cas, Carteland ne pourra être tenu responsable si le contenu des travaux transmis par l’Acheteur pour impression viole des droits d'auteur ou de marques détenus par des tiers ou porte atteinte à un tiers de quelques manières que ce soit.
Article 13 : Droit applicable
Les présentes conditions générales, les actes et opérations qui en découlent et tous litiges liés à leur application sont régis et interprétés conformément au Droit Français.
Tout litige résultant de l'application des présentes conditions générales de ventes sera soumis à la compétence des tribunaux compétents situés dans le ressort du siège social de la Société, et ce quel que soit le lieu de livraison.
Conformément à l’ Article L612-1 du Code de la consommation :
“Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation.
Le professionnel peut mettre en place son propre dispositif de médiation de la consommation ou proposer au consommateur le recours à tout autre médiateur de la consommation répondant aux exigences du présent titre.
Lorsqu'il existe un médiateur de la consommation dont la compétence s'étend à l'ensemble des entreprises d'un domaine d'activité économique dont il relève, le professionnel permet toujours au consommateur d'y recourir.
Les modalités selon lesquelles le processus de médiation est mis en œuvre sont précisées par décret en Conseil d'Etat.”
Article 14 : Données personnelles et politique de confidentialité
Le Client est informé et accepte que ses données personnelles puissent être collectées sur le site et utilisées par cartedevoeux.com qui agit en qualité de responsable de traitement au sens de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée au 20 janvier 2017 et telle que modifiée par le Règlement général sur la protection des données 2016/679 en date du 27 avril 2016 (ci-après la « Loi Informatique et Libertés »). cartedevoeux.com s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses clients, conformément à la Loi Informatique et Libertés, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soient volées, déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
En cas de violation des données personnelles, cartedevoeux.com notifie la violation en question, à la CNIL, dans les meilleurs délais, dès la découverte de celle-ci. Si la violation des données personnelles est susceptible d'engendrer un risque élevé pour les droits et libertés d’un Client, cartedevoeux.com informe dans les meilleurs délais la personne concernée de la violation des données personnelles.Les données personnelles des Clients peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens de la Loi Informatique et Libertés, interviennent et contribuent directement à la gestion des commandes et pour lesquels, il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par le Client lors de la création et de l’utilisation de son compte (identité, adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction de cartedevoeux.com. Les données personnelles des Clients ne sont pas communiquées à des tiers à des fins commerciales.
Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :
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- le renforcement et l’amélioration de la communication du Site Internet et de la marque par l’envoi, notamment, de newsletters et d’offres spéciales en fonction des préférences du Client constatées sur le site ;
- l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux Clients ;
- la réalisation d’études statistiques et l’analyse des habitudes d’achats des clients
- la publicité ciblée (Cf Politique de cookies) ;
- la gestion des avis clients sur nos produits ;
- la géolocalisation afin d’aider à comprendre la provenance de nos clients
Vos données à caractère personnel sont conservées trois ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact.
Conformément à la loi informatique et libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, du droit à la limitation du traitement, du droit à l’effacement des données ainsi que du droit à la portabilité des données (ci-après les « Droits Informatique et Libertés »).
Cette portabilité des données se limite toutefois à celles transmises volontairement par le client, en remplissant un formulaire par exemple, ou celles générées, du fait de son activité, comme l’historique des achats ou l’enregistrement de données de connexion lors de sa navigation sur le site marchand.
Les données personnelles qui sont dérivées, calculées ou inférées à partir des données fournies par la personne concernée, telles que le profil d’un utilisateur créé grâce à l’analyse des données brutes produites par un compteur « intelligent », sont exclues du droit à la portabilité, dans la mesure où elles ne sont pas fournies par la personne concernée, mais créées par l’organisme. Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libertés, le Client doit adresser une demande par e-mail ou par courrier au service client de cartedevoeux.com, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site ou en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client : SAS MAISON JUNE - 1229 Ancienne Route d’Eguilles - 13122 Ventabren, ou par mail à l’adresse : info@cartedevoeux.com